Jean-Marc Devoge
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Devôge (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale - CSEN
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000788893
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2006
20/09/2006
De:
Jean-Marc Devoge
Objet:
comme représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ag) Au titre de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Suppléant
Groupe:
Service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000425732
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Devôge (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000429558
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2003
20/09/2003